Conditions de vente
Ces conditions de vente constituent le régime général des ventes de la société SAS Top Pneu dont le siège social est au 138 route d'heyrieux, 69800 Saint Priest, France, propriétaire exclusif du nom de domaine www.consoequipment.com. Elles annulent et remplacement celles qui ont pu être diffusés antérieurement par cette société. La société Top Pneu se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions en mettant à jour cette page. L’utilisation du Site www.consoequipment.com implique de votre part une adhésion aux présentes conditions de vente.
Le site www.consoequipment.com est un site spécialisé dans la vente par correspondance de produits issus d’entreprises indépendantes.
Les prix sont exprimés en € HT. Top Pneu se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l´enregistrement de la commande.
Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre SAS Top Pneu et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Elles sont applicables en France métropolitaine.
1. Produits: tous les produits proposés par Top Pneu sont en principe disponibles. En cas de non disponibilité avérée du produit commandé, ou en cas de non acceptation par le client, Top Pneu proposera un produit de remplacement à son client qui conservera toute latitude pour l’accepter ou le refuser.
Les photographies, textes, graphismes, vidéos, informations et caractéristiques reproduits sur le site internet : Consoequipment, illustrants les produits sont donnés à titre indicatif et n´entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs ou omissions s´y sont introduites ou en cas de modification des caractéristiques, des couleurs des produits par les fabricants, la responsabilité de Top Pneu ne pourra être engagée.
2. Commandes : chaque commande validée sur le Site sera considérée comme un contrat d’achat. La société Top Pneu se réserve le droit de résilier le contrat en cas d’erreurs ou inexactitudes en ce qui concerne la marchandise et sa parution sur le Site.
3. Disponibilité : en cas de rupture de stock, Consoequipment vous offre trois options. Vous pouvez orienter votre choix vers un produit alternatif proposé par la consogarage, recevoir un avoir du meme montant à faire valoir sur votre prochaine commande ou annuler la commande et recevoir un remboursement du/des produit(s) manquant(s) voir la totalité de la commande.
4. Prix : les prix sont indiqués en euros, hors taxes (taxes douanières et autres taxes). Les articles que vous commandez sur notre site Internet sont assujettis au taux de TVA Français en vigueur (20 % actuellement) pour les commandes facturée en France.
Consoequipment se réserve le droit de modifier les prix des produits à tout moment sans préavis.
Dans le cas d'une baisse de prix ou d'une promotion, le client n'est pas en droit de réclamer le remboursement de la différence sur le prix d'un produit acheté précédemment.
Nous vous informons qu'en cas d'affichage d'un prix erroné, manifestement dérisoire (vil prix), quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande (même validée par nous) sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact.
5. Paiement :
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Consoequipment. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s´effectue soit par carte bancaire portant le sigle CB, par chèque bancaire ou postal, par virement bancaire, ou par prélèvement bancaire.
le client peut régler selon les moyens de paiement suivants :
• Carte bancaire (Mastercard, Visa, etc …) en ligne.
Munissez-vous des coordonnées de votre carte bancaire qui sont cryptées et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Vous bénéficierez bien sûr d’une connection cryptée et sécurisée lors de vos achats en ligne garantis grâce à notre partenaire Crédit mutuel et leur service SECPay (système de paiement sécurisé) qui assure la sécurité et la confidentialité des données transmise lors du règlement. Le débit de la carte est effectué au moment de la confirmation de la commande et au plus tard de lors de l’expédition de la commande.
• Virement bancaire:
Passez votre commande, choisissez le mode de paiement par virement et réalisez l´ordre de virement sur le compte bancaire suivant (précisez dans l´ordre de virement votre numéro de commande) :
Nom de la Banque: Crédit Mutuel CCM SAINT PRIEST MIONS
Identifiant National de Compte Bancaire-RIB
Banque: 10278 Guichet: 07243 N°compte: 00053299440 Clé: 32 Devise: EUR
IBAN: FR76 1027 8072 4300 0532 9944 032
SWIFT: CMCIFR2A
Adresse: CCM SAINT PRIEST MIONS
1 rue du 19 mars 1962
69780 MIONS
Votre commande est traitée après encaissement de votre virement.
• Chèque bancaire:
Vous pouvez choisir ce mode de paiement lors du passage de votre commande.
Votre commande est enregistrée et vous recevez la confirmation par courrier électronique.
Inscrivez votre numéro de commande (indiqué dans le courrier électronique de confirmation que vous recevez après enregistrement de votre commande) au dos de votre règlement et envoyez le tout daté, signé et libellé à l’ordre de : SAS TOP PNEU puis adressez-le sous enveloppe affranchie au tarif en vigueur à :
CONSOEQUIPMENT
110 Avenue General Leclerc
69300 CALUIRE ET CUIRE
FR
Après avoir enregistré votre commande, vous disposez de 10 jours, délai d´acheminement compris, pour nous faire parvenir votre chèque de règlement. Passé ce délai votre commande est automatiquement annulée.
Votre commande est traitée après réception et encaissement de votre chèque sur notre compte .
NB : SAS TOP PNEU accepte les chèques libellés en euros uniquement -
•6. Délais : Le délai de traitement de la commande varie en fonction du mode de paiement choisi (le client doit, par exemple, tenir compte du délai de traitement bancaire de son virement ou chèque), de la disponibilité des stocks, des procédures en vigueur au sein de la société. Normalement, chaque commande sera expédiée dans les 24h à partir de sa validation. Nous effectuons les livraisons des consommables en France métropolitaine sous un délai à partir de 48h avec un délai maximum de 10 jours. Le délai de livraison pour la France métropolitaine, ne comprend pas les jours fériés et les jours d'interdiction de rouler pour les transporteurs.
NB : les délais de livraison sont donnés en jours ouvrés à partir de leurs expeditions vers le client -
7. Litiges transports
Vérifiez impérativement votre colis à l´arrivée en présence du livreur.
Les marchandises voyagent aux risques et périls du client auquel il appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison. Ce contrôle doit porter impérativement sur les références, les quantités, la qualité, ainsi que la conformité à la commande.
Si confié à un transporteur, les marchandises ont subi des pertes ou des avaries le client doit impérativement porter des réserves précises et complètes sur le document de transport et réitérer sa protestation motivée dans les formes et délais prévus (lettre recommandée avec Accusé de Réception, au plus tard dans les 72 heures ouvrables suivant la réception du ou des articles).
8. Frais de port : Facturation au poid total de la commande. En France Metropolitation
Colis de moins de 5 Kg : 8€ HT.
Colis compris entre 5 et 10 Kg : 10€ HT.
Colis compris entre 10 et 15 Kg : 11€ HT.
Colis compris entre 15 et 20 Kg : 12€ HT.
Colis compris entre 20 et 30 Kg : 13€ HT.
Colis compris entre 30 et 40 Kg : 18€ HT.
Colis compris entre 40 et 50 Kg : 19€ HT
Colis compris entre 50 et 60 Kg : 23€ HT
Colis compris entre 60 et 70 Kg : 30€ HT.
9. Rétractation : Dès l’expédition du colis le client se dispose de 21 jours pour retourner le produit avec un formulaire de retour disponible de notre service clients.
Les retours ne seront pas acceptés sans un formulaire de retour sauf en cas de livraison refusée.
Si le client trouve les produits défectueux ou de mauvaise qualité il peut les retourner par ses soins. Après avoir examiné les produits dits défectueux si la société Top Pneu est d’accord un produit équivalent de remplacement sera offert.
Si la société Top Pneu ou le fabriquant du produit prouve que le produit n’est pas défectueux ou que le produit a été endommagé par la négligence du client ni les frais du port ni le prix du produit seront remboursés.
Pour des retours à cause du changement d’avis ou commande validée par erreur le client doit retourner les produits par ses soins et il ne sera pas remboursé pour des frais du port ni de l’expédition ni de la récupération des produits. Des remboursements pour ce genre de retour seront assujettis aux frais administratifs de 20%.
Le client note bien que tout colis non expédie par les soins de Top Pneu n’est pas sous la responsabilité de cette dernière.
Notre politique vient s’ajouter à vos droits sans toutefois les affecter.
10. Propriété intellectuelle : le client note bien que Top Pneu est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site qui lui appartient ou détient les droits d’usage y afférents. Les éléments accessibles sur le Site, notamment sous forme de photographes, textes, images, icônes, mises en page, données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle que Top Pneu détient. Sans autorisation préalable et écrite de la société Top Pneu vous ne pouvez en aucun cas reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier ou adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen ou de quelque manière que ce soit. L’insertion de liens hypertextes vers tout ou partie du Site est également interdite.
11. Risques : la société Top Pneu ne garantit pas un Site exempt de toute erreur, ni que le Site fonctionne sans interruption ou pannes. Top Pneu se réserve le droit de modifier les informations, spécifications et descriptions de la marchandise à tout moment. En aucun cas la société ne sera responsable de tout type de dommage prévisible ou imprévisible (incluant la perte de profits ou d’opportunité) découlant de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser le site ou valider une commande. Top Pneu n’accepte pas la responsabilité pour aucun perte indirecte ou conséquente de tout type, contractuelle, délictuelle ou autre. v accepte la responsabilité pour des pertes directes causées par des produits achetés chez nous jusqu’à la valeur totale de la marchandise (sauf en cas de mort ou dommages corporels dont il n’y a pas de limite).
12. Général : ces conditions de vente n’accordent aucun droit à des tiers de les appliquer. La société Top Pneu n’est pas passible des délais indépendants de sa volonté. Ces conditions de vente et mentions légales et tout contrat entre le client et la société Top Pneu sont régis par la loi Française et tomber sous le coup de la juridiction Française.
13. Offres Spéciales.
Toutes les offres spéciales sont valables sous réserve de disponibilité. Toutes les offres sont soumises à la politique de l'usage et Consoequipment se réserve le droit de refuser toutes les commandes passées qu'ils jugeraient inacceptables.
************************************************************************
Depuis 2014, ConsoEquipment est devenu le spécialiste incontournable de tous les garagistes, pneumaticiens, et tous les experts du montage de pneu.
Fournisseur de masse d’équilibrage, de valve de pneu, en passant par tous les outils indispensables pour la réparation des pneus, ConsoEquipment ne cesse de vous proposer au fil des années, des produits innovants et de qualité.
En quelques chiffres, ConsoEquipment c’est :
- Plusieurs dizaines de tonne de masse d’équilibrage vendues chaque année dans toute la France.
- 6 millions de valves écoulés (TR413, TR414) depuis sa création.
- Des kits de réparation de pneu les moins cher du marché.
- Des réponses pertinentes a vos questions sur le montage de pneu du lundi au vendredi, de 9h à 18h.
En 2018, ConsoEquipment a choisi CORGHI pour sa gamme innovante et durable de monte/démonte-pneus ainsi que pour sa gamme d’équilibreuses, toujours plus innovante pour équilibrer les roues.
Fondée en 1954 à Correggio en Italie par Rémo et Erminio CORGHI, il est aujourd’hui le plus important fabricant mondial de monte/démonte-pneus et d’équilibreuses de roues.
Vous pouvez donc retrouver dès à présent chez ConsoEquipment toutes les machines nécessaires au montage de pneu, ainsi que tous le consommable dont vous avez besoin (masse d’équilibrage, valve de pneu, les outils pour la réparation des pneus etc...).
************************************************************************